Marque déposée

Mot, nom, symbole, dispositif ou toute combinaison de ces éléments, adopté et utilisé par un fabricant ou un commerçant pour identifier ses marchandises et les distinguer de celles fabriquées ou vendues par d’autres. Une marque déposée peut être ou non enregistrée. Dans le cas des poupées, elle doit être apposée sur une boîte, un papier d’emballage, une étiquette, un ruban, mais le copyright doit apparaître directement sur la poupée.